Les délibérations à partir de janvier 2024

Demande d'une subvention départementale au titre du contrat de territoire pour la buse sous l'avenue de Bretagne (pdf 176 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subvention à la région Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique (pdf 164 Ko), par Véronique MERRER

Aménagement du giratoire de Bel Air sur la RD 45 et des espaces publics (pdf 159 Ko), par Véronique MERRER

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l'année 2024 (pdf 238 Ko), par Véronique MERRER

Désaffectation et élimination de documents de la médiathèque (pdf 130 Ko), par Véronique MERRER

Mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau (pdf 397 Ko), par Véronique MERRER

Modification de l'impasse du Ménez-Hom-dénomination de voie (pdf 213 Ko), par Véronique MERRER

Projet de division de deux lots à bâtir rue Germaine Tillion-convention de projet urbain partenarial (pdf 918 Ko), par Véronique MERRER

Recrutement d'agent contractuel-accroissement temporaire d'activité (pdf 171 Ko), par Véronique MERRER

Régularisation foncière-rue du Clos Jean-acquisition d'emprise de voirie (pdf 190 Ko), par Véronique MERRER

Subventions communales 2025-associations de parents d'élèves (pdf 152 Ko), par Véronique MERRER

Versement d'une subvention à Vert le Jardin dans le cadre du budget participatif (pdf 324 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 11 mars 2025 (pdf 161 Ko), par Véronique MERRER

ALEC-renouvellement de l'adhésion 2025-2028 (pdf 370 Ko), par Véronique MERRER

Aménagement du giratoire de Bel Air-signature d'une convention d'occupation (pdf 147 Ko), par Véronique MERRER

Tarifs 2025 des locations de l'auditorium de l'espace Victor Hugo (pdf 141 Ko), par Véronique MERRER

SBAA-validation des rapports de la CLECT et des variations de DAC (pdf 1.91 Mo), par Véronique MERRER

SBAA-rapport 2023 sur le prix et la qualité de l'eau et d'assainissement (pdf 5.18 Mo), par Véronique MERRER

Régularisation foncière rue des Grinsailles (pdf 191 Ko), par Véronique MERRER

Régularisation foncière rue des Cheminots (pdf 202 Ko), par Véronique MERRER

Régularisation foncière rue de St-Barthélémy (pdf 197 Ko), par Véronique MERRER

Régularisation foncière-réamenagement rue de la Poterie (pdf 182 Ko), par Véronique MERRER

Protection sociale complémentaire-risques santé (pdf 320 Ko), par Véronique MERRER

Projet d'un ensemble commercial au Carpont - avenant n°1 à la convention PUP (pdf 537 Ko), par Véronique MERRER

Programme annuel 2025 de rénovation de l'éclairage public (pdf 132 Ko), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 321 Ko), par Véronique MERRER

Modification des horaires d'éclairage public (pdf 137 Ko), par Véronique MERRER

Lotissement Le Clos des Jonquilles-dénomination de la voie- allée de Chouëmet (pdf 224 Ko), par Véronique MERRER

Extension nord zone industrielle des Châtelets-dénomination d'une voie (pdf 227 Ko), par Véronique MERRER

Dénomination voie d'accès à la nouvelle usine de l'eau-allée du Gouët (pdf 241 Ko), par Véronique MERRER

Demandes de subventions 2025-DETR et DSIL pour rénovation du complexe sportif Glénan-Ouessant (pdf 218 Ko), par Véronique MERRER

Définition des zones d'accélération-loi APER (pdf 470 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales du 4 décembre 2024 au 27 janvier 2025 (pdf 325 Ko), par Véronique MERRER

Décision modificative n°1-2025 (pdf 544 Ko), par Véronique MERRER

Cyclone Chido à Mayotte-subvention humanitaire (pdf 134 Ko), par Véronique MERRER

Conventionnement avec le GCSMS et le CIAS-portage de repas à domicile (pdf 1.33 Mo), par Véronique MERRER

Convention d'indemnisation d'un compte épargne temps (pdf 275 Ko), par Véronique MERRER

Avenant de transfert au marché de maîtrise d'oeuvre Sté SETUR (pdf 128 Ko), par Véronique MERRER

Avenant au contrat de bail avec La Poste-autorisation de signature (pdf 552 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 4 février 2025 (pdf 234 Ko), par Véronique MERRER

Remboursement de frais (pdf 134 Ko), par Véronique MERRER

Subvention au CCAS - année 2025 (pdf 131 Ko), par Véronique MERRER

Convention de servitude avec ENEDIS rue de la Poterie (pdf 557 Ko), par Véronique MERRER

Marché public location de car sans chauffeur 2025-2028 (pdf 177 Ko), par Véronique MERRER

Avenant n°2 aux lots 3 et 5 travaux de rénovation thermique et énergétique salle de sports Hoëdic (pdf 156 Ko), par Véronique MERRER

Budget primitif 2025 (pdf 5.46 Mo), par Véronique MERRER

Convention de prestation de service dématérialisation autorisation urbanisme (pdf 399 Ko), par Véronique MERRER

Convention de partenariat entre la Ville et le college de la Grande Métairie (pdf 320 Ko), par Véronique MERRER

Renouvellement de la convention Promeneur du Net (pdf 1.4 Mo), par Véronique MERRER

Convention des AESH sur le temps méridien (pdf 304 Ko), par Véronique MERRER

Attribution de subvention à SKV (pdf. 125 Ko), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 312 Ko), par Véronique MERRER

Régime indemnitaire police municipale (pdf 478 Ko), par Véronique MERRER

Recrutement des agents recenceurs pour 2025 (pdf 142 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales du 5 au 28 novembre 2024 (pdf 160 Ko), par Véronique MERRER

Adhésion à l'association Territoire en Résistance pour le Grand Age(pdf 135 Ko), par Véronique MERRER

Convention entre la ville et le CCAS-remboursement de frais (pdf 343 Ko), par Véronique MERRER

Annexe à la convention entre la Ville et le CCAS 2024 (pdf 249 Ko), par Véronique MERRER

TZCLD-convention pluriannuelle 2024-2026 (pdf 891 Ko), par Véronique MERRER

Tarifs publics 2025 (pdf 713 Ko), par Véronique MERRER

Reversement TFPB à Terres d'Armor Habitat (pdf 389 Ko), par Véronique MERRER

Autorisation de programme-BP 2025 (pdf 751 Ko), par Véronique MERRER

Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur (pdf 286 Ko), par Véronique MERRER

Garantie d'emprunt COOPALIS pour 4 logements PSLA (pdf 214 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subvention à l'ADEME-projet de labellisation TETE (pdf 222 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subvention DETR-DSIL 2025-amélioration énergétique patrimoine immobilier (pdf 219 Ko), par Véronique MERRER

Décision modificative n°5-2024-ville (pdf 629 Ko), par Véronique MERRER

Autorisation de programme-révision-création-DM5-2024 (pdf 721 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 10 décembre 2024.pdf, par Véronique MERRER

Subventions de fonctionnement aux associations sportives (pdf 220 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subvention action des collectivités pour l'efficacité énergétique (pdf 178 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales du 20 septembre au 4 novembre 2024 (pdf 319 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subventions DETR-DSIL 2025 pour la chaufferie bois de l'école Louise Michel (pdf 236 Ko), par Véronique MERRER

Adhésion au groupement de commande matériel informatique de la CANUT (pdf 162 Ko), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 321 Ko), par Véronique MERRER

Sécurité des populations-risques majeurs-adhésion au service commun (pdf 1.74 Mo), par Véronique MERRER

Subventions vie associative (pdf 171 Ko), par Véronique MERRER

Marché de travaux aménagement d'un giratoire rue de Bel Air et aménagement de voirie rue des Violettes (pdf 214 Ko), par Véronique MERRER

Marché de travaux-création d'une chaufferie granulés bois école Louise Michel (pdf 290 Ko), par Véronique MERRER

Attribution d'un mandat spécial pour le congrès de l'association des maires (pdf 128 Ko), par Véronique MERRER

Actualisation 2024 des données du volet financier du pacte financier et fiscal (pdf 227 Ko), par Véronique MERRER

Débat d'orientation budgétaire (pdf 4.19 Mo), par Véronique MERRER

Garantie d'emprunt-lotissement la Fontaine Chesnaie-coopalis (pdf 173 Ko), par Véronique MERRER

Biens matériels mis en réforme et cession d'office (pdf 362 Ko), par Véronique MERRER

Décision modificative n°4-ville (pdf 663 Ko), par Véronique MERRER

Subvention événementielle à l'amicale laïque athlétisme (pdf 90 Ko), par Véronique MERRER

Subvention pour les APE des écoles (pdf 127 Ko), par Véronique MERRER

Subventions familiales de défense des droits et humanitaires (pdf 167 Ko), par Véronique MERRER

Subvention d'aide aux emplois (pdf 117 Ko), par Véronique MERRER

Subvention de fonctionnement à l'EPMM (pdf 85 Ko), par Véronique MERRER

Subvention de fonctionnement au Ploufragan Football Club (pdf 115 Ko), par Véronique MERRER

Subvention de fonctionnement au Tournoi Tennis Fauteuil (pdf 117 Ko), par Véronique MERRER

Remboursement de frais (pdf 119 Ko), par Véronique MERRER

Subvention à l'école bilingue Diwan (pdf 136 Ko), par Véronique MERRER

Subvention à Loisirs Pluriel (pdf 118 Ko), par Véronique MERRER

Subvention aux associations culturelles (pdf 131 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 12 novembre 2024.pdf, par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 12 novembre 2024 (pdf 4.41 Mo), par Véronique MERRER

Projet d'un ensemble commercial au Carpont-Signature d'une convention P.U.P. (pdf 1.63 Mo), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 4 novembre 2024 (pdf 58 Ko) , par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 4 novembre 2024 (pdf 868 Ko), par Véronique MERRER

Arrêté de délégation de fonction de présidence des CAO et MAPA à Maryse LAURENT (pdf 87 Ko), par Véronique MERRER

Convention avec Itinérance-mise à disposition de locaux scolaires (pdf 291 Ko), par Véronique MERRER

Remboursement de frais de formation (pdf 114 Ko), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 331 Ko), par Véronique MERRER

Décision modificative n°3 (pdf 951 Ko), par Véronique MERRER

Convention financière de reprise de compte épargne temps (pdf 312 Ko), par Véronique MERRER

Avenants aux lots rénovation thermique et énergétique de la salle Hoëdic (pdf 159 Ko), par Véronique MERRER

Installation de M. Pierre Monflier nouveau conseiller municipal (pdf 93 Ko), par Véronique MERRER

Désignation de membres de la commission d'appel d'offres et de la commission MAPA (pdf 220 Ko), par Véronique MERRER

Participation financière au contrat d'association avec l'école Ste-Anne (pdf 199 Ko), par Véronique MERRER

Lecture publique-actualisation de documents (pdf 5 Mo), par Véronique MERRER

Rétrocession de la voirie le Clos des Jonquilles (pdf 553 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales du 2 au 30 septembre 2024 (pdf 294 Ko), par Véronique MERRER

Avenant aux conventions CAF 2024-2028 (pdf 1.96 Mo), par Véronique MERRER

Admission en non-valeur-créances éteintes (pdf 160 Ko), par Véronique MERRER

Autorisation de programme-crédit de paiement DM 3 (pdf 711 Ko), par Véronique MERRER

Aide à la charge foncière-10 logements locatifs sociaux à la Fontaine Chesnaie (pdf 142 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 8 octobre 2024 (pdf 167 Ko), par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 8 octobre 2024 (pdf 2.45 Mo), par Véronique MERRER

avenant modificatif n°6 de la convention d'objectifs 2016-2018-mise en oeuvre du schéma départemental de l'enseignement artistique (pdf 401 Ko), par Véronique MERRER

recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au centre culturel (pdf 156 Ko), par Véronique MERRER

convention de répartition des charges de fonctionnement du CMS (pdf 450 Ko), par Véronique MERRER

décisions municipales du 29 juin au 27 août 2024 (pdf 225 Ko), par Véronique MERRER

demande de subvention auprès de la région Bretagne-projet de rénovation de la salle Hoëdic (pdf 195 Ko), par Véronique MERRER

indemnisation des rémunérations versées aux agents du CCAS lors des élections (pdf 180 Ko), par Véronique MERRER

installation classée société Paillardon TP-avis de la commune (pdf 222 Ko), par Véronique MERRER

mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides secteur du Haut Champ (pdf 396 Ko), par Véronique MERRER

projet de périmètres délimités des abords des monuments historiques- site du Camp de Péran-avis du conseil municipal (pdf 1.79 Mo), par Véronique MERRER

recrutement d'un agent vacataire pour la distribution de La Gazette (pdf 119 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 10 septembre 2024 (pdf 127 ko), par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 10 septembre 2024.pdf, par Véronique MERRER

Remboursement de frais de visite médicale d'aptitude préalable à l'embauche (pdf 115 Ko), par Véronique MERRER

Subvention à l'association Jeux dit Plouf'(pdf 120 Ko), par Véronique MERRER

Subvention exceptionnelle à l'association les riverains de la RD 45 (pdf 122 Ko), par Véronique MERRER

Convention financière de reprise d'un compte épargne-temps (pdf 289 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales prises entre le 14 et le 27 juin 2024 (pdf 169 Ko), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 316 Ko), par Véronique MERRER

Avenant n°1 à tous les lots de travaux de rénovation thermique et énergétique salle Hoëdic (pdf 134 Ko).pdf, par Véronique MERRER

Adhésion au groupement d'achats denrées alimentaires proposée par Breizh Achats (pdf 549 Ko), par Véronique MERRER

Adhésion à la centrale d'achats régionale Breizh achats (pdf 1.97 Mo), par Véronique MERRER

Acquisition foncière angle rue des Douets et rue de la Croix Cholin (pdf 194 Ko), par Véronique MERRER

Projet de réalisation d'un giratoire pour la desserte d'une opération d'aménagement commercial rue du Carpont (pdf 423 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 9 juillet 2024.pdf, par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 9 juillet 2024 (pdf 1.01 Mo), par Véronique MERRER

contrat d'apprentissage BPJEPS loisirs tous publics (pdf 229 Ko), par Véronique MERRER

convention financière de reprise d'un compte épargne temps (pdf 270 Ko), par Véronique MERRER

décisions municipales du 2 mai au 4 juin 2024 (pdf 222 Ko), par Véronique MERRER

désignation du président de séance pour le vote du compte administratif (pdf 117 Ko), par Véronique MERRER

compte administratif 2023 (pdf 844 Ko), par Véronique MERRER

affectation des résultats d'exploitation-exercice 2023 (pdf 194 Ko), par Véronique MERRER

autorisation de programmes (pdf 750 Ko), par Véronique MERRER

dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale année 2023 (pdf 188 Ko), par Véronique MERRER

mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau (pdf 414 Ko).pdf, par Véronique MERRER

taxe locale sur la publicité exterieure pour l'année 2025 (pdf 178 Ko), par Véronique MERRER

régularisation d'une emprise foncière rue du Calvaire (pdf 243 Ko), par Véronique MERRER

groupement d'achat de denrées alimentaires biologiques (pdf 536 Ko), par Véronique MERRER

don de mobilier à l'association les 2 ailes (pdf 397 Ko), par Véronique MERRER

convention d'objectifs et de financement avec la CAF-chargé de coopération Ctg (pdf 1.17 Mo) , par Véronique MERRER

validation du règlement intérieur des activités du centre culturel (pdf 872 Ko), par Véronique MERRER

budget supplémentaire-année 2024 (pdf 112 Ko), par Véronique MERRER

tarifs des activités 2024-2025 du centre culturel (pdf 433 Ko), par Véronique MERRER

tarifs 2024-2025 de la médiathèque (pdf 228 Ko), par Véronique MERRER

modification du tableau des effectifs-cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique (pdf 314 Ko), par Véronique MERRER

convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (pdf 2.48 Mo), par Véronique MERRER

procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°4 du PLU (1.36 Mo), par Véronique MERRER

signature du nouveau contrat de ville 2024-2030 (pdf 2.68 Mo), par Véronique MERRER

compte de gestion 2023 (pdf 116 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 11 juin 2024.pdf, par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 11 juin 2024 (pdf 4.87 Mo), par Véronique MERRER

Modification du tableau des effectifs (pdf 247 Ko), par Véronique MERRER

Demande de subvention à la région Bretagne acquisition de matériel scénique (pdf 155 Ko), par Véronique MERRER

Cession d'une emprise d'un terrain communal rue des Croix (pdf 196 Ko), par Véronique MERRER

Cession d'une emprise d'un terrain communal impasse du Petit St-Guen (pdf 219 Ko), par Véronique MERRER

PLUi arrêté par le conseil d'agglomération de SBAA - avis du conseil municipal (pdf 5.98 Mo), par Véronique MERRER

Tarifs 2024-2025 - service éducation jeunesse (pdf 933 Ko), par Véronique MERRER

Recrutement d'agents contractuels - accroissement temporaire d'activité - service éducation jeunesse (pdf 182 Ko), par Véronique MERRER

PLUi arrêté par le conseil d'agglomération de SBAA - ZAC du Zoopôle (pdf 338 Ko), par Véronique MERRER

Décisions municipales du 29 mars au 29 avril 2024 (pdf 228 Ko), par Véronique MERRER

Contribution financière extension réseau electrique rue de la Fontaine Morin (pdf 609 Ko), par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 14 mai 2024.pdf , par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 14 mai 2024 (pdf 2.88 Mo), par Véronique MERRER

Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur fin 2023.pdf, par Gwenola Bianchi

Acquisition et transfert dans le domaine public communal du Domaine de la Vallee.pdf, par Gwenola Bianchi

Décisions municipales prises entre le 27 février 2024 et le 28 mars 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Décision modificative n°2 - 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Cession de terrains communaux promesse de vente avec Batimalo pour la réalisation d'un logement.pdf, par Gwenola Bianchi

Recrutement d'agents contractuels services environnement et voirie.pdf, par Gwenola Bianchi

Marché à bons de commande voirie et divers 2024-2027.pdf, par Gwenola Bianchi

Validation du réglement intérieur du budget participatif.pdf, par Gwenola Bianchi

Recrutements d'agents contractuels service jeunesse éducation.pdf, par Gwenola Bianchi

Taux d'imposition des taxes directes locales 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Validation du réglement intérieur du budget participatif.pdf, par Gwenola Bianchi

Renouvellement des conventions bipartites d'objectifs et de financement CAF 2024-2028.pdf, par Gwenola Bianchi

Liste des délibérations du CM du 9 avril 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Procès-verbal du CM du 9 avril 2024 (1.59 Mo pdf), par Véronique MERRER

Ecole Diwan-modification du montant de la subvention (pdf 142 Ko), par Véronique MERRER

Aide au maintien de l'emploi associatif du SPRS.pdf, par Véronique MERRER

Subvention de fonctionnement à l'APEL de l'école Ste-Anne.pdf, par Véronique MERRER

TZCLD-demande de subvention pour 2024.pdf, par Véronique MERRER

Soutien au collectif 45 classes en contestation au projet de carte scolaire 2024.pdf, par Véronique MERRER

Aide au maintien de l'emploi associatif de l'amicale laique basket.pdf, par Véronique MERRER

Aide au maintien de l'emploi associatif de Ploufragan Football Club.pdf, par Véronique MERRER

Adoption du règlement de collecte de SBAA à partir du 1er janvier 2024.pdf, par Véronique MERRER

Convention relative à l'entretien des dépendances vertes du giratoire Croix Tual.pdf, par Véronique MERRER

Décisions municipales du 17 janvier au 5 mars 2024.pdf, par Véronique MERRER

Demande de subvention Fonds vert pour la rénovation énergétique salle Hoëdic.pdf, par Véronique MERRER

Motion de soutien au collectif riverains de la RD 45.pdf, par Véronique MERRER

Cession d'un terrain communal à la société Acanthe.pdf, par Véronique MERRER

Annulation de crédit à l'association Plouf'en fête.pdf, par Véronique MERRER

Bilan des cessions et acquisitions pour 2023.pdf, par Véronique MERRER

Liste des délibérations du CM du 12 mars 2024.pdf, par Véronique MERRER

Procès-verbal du CM du 12 mars 2024 (pdf 2.51 Mo), par Véronique MERRER

décision modificative n°1-ville.pdf, par Gwenola Bianchi

Marché de travaux-rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic.pdf, par Gwenola Bianchi

Don de mobiliers à lassociation "Les 2 Ailes".pdf, par Gwenola Bianchi

Demandes de subventions au titre de la DETR 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Marché de travaux-rénovations thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic.pdf, par Gwenola Bianchi

Programme annuel 2024 rénovation de l'éclairage public.pdf, par Gwenola Bianchi

Modification simplifiee n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Ploufragan - avis du conseil municipal.pdf, par Gwenola Bianchi

Modification du tableau des effectifs.pdf, par Gwenola Bianchi

Mise à jour de l'inventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau rue de la Grande Villemain.pdf, par Gwenola Bianchi

Remboursement de frais de visite medicale.pdf, par Gwenola Bianchi

Réactualisation convention du réseau des Médiathèques de la Baie.pdf, par Gwenola Bianchi

Rapport annuel 2023 de la commission communale d'accessibilité des personnes handicapées.pdf, par Gwenola Bianchi

Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services de l'eau et d'assainissement.pdf, par Gwenola Bianchi

Liste des délibérations du CM du 6 février 2024.pdf, par Gwenola Bianchi

Procès-verbal du CM du 6 février 2024 (pdf 2.88 Mo), par Véronique MERRER