Les décisions et arrêtés de septembre 2024 à décembre 2025

Convention d'occupation à titre exceptionnel et transitoire au 4 impasse de Gascogne, par Audrey LECUYER

Signature de marché pour la maintenance préventive et corrective des bâtiments communaux , par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société NET PLUS pour le nettoyage de la vitrerie des locaux municipaux, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association DE BOUCHE A OREILLE pour cinq interventions à la médiathèque au cours de l'année, par Audrey LECUYER

Modification du marché d'entretien et maintenance des aires de jeux dans les espaces publics et les cours d'école de la ville avec la société ECOGOM, par Audrey LECUYER

Modification du marché de location de module sanitaire avec la société WC LOC pour le réaménagement des sanitaires à l'école des Villes Moisan - Prolongation de location, par Audrey LECUYER

Modification n°4 du marché d'assurance des véhicules à moteur avec SMACL ASSURANCES, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société MISSENARD pour l'installation d'une Gestion Technique Centralisée à la cuisine centrale, par Audrey LECUYER

Giratoire de la Fontaine Morin - Chaussée rétrécie du 14 au 23/01, par Audrey LECUYER

Prescription de mesures de sécurité au LECLERC EXPRESS (centre bourg), par Audrey LECUYER

Rues des Combattants et Marcel Cosson - Circulation modifiée du 5 au 16/01, par Audrey LECUYER

Route du Futur - Limitation de vitesse du 7/01 au 11/04, par Audrey LECUYER

Modification des horaires d'éclairage nocture à compter du 15/02/2026, par Audrey LECUYER

Abrogation de l'arrêté portant modification des horaires d'éclairage public du 27/04/2023, par Audrey LECUYER

Rue de la Ville-Grohan - Circulation interdite du 5 au 9/01, par Audrey LECUYER

Abrogation de l'arrêté portant modification des horaires d'éclairage public du 27/04/2023, par Audrey LECUYER

Rue de Launivier - Circulation alternée du 6/01 au 26/02, par Audrey LECUYER

Rue du Boisillon - Circulation alternée du 5 au 31/01, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture de la salle Steredenn pour un gala de kickboxing, par Audrey LECUYER

Désignation d'agents recenseurs pour l'enquête de recensement de la population de l'année 2026, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux au camping des Vallées, par Audrey LECUYER

Limitation de vitesse à 30km/h entre les rues de Trégor et P. et M. Curie du 4/12 au 30/01, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture du Parc des Expositions de Brézillet à l'occasion du forum SUP'ARMOR, par Audrey LECUYER

Modification du règlement intérieur du cimetière municipal, par Audrey LECUYER

Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique , par Audrey LECUYER

Place du Centre - Stationnemenat interdit sur 2 emplacements du 4/12 au 16/01, par Audrey LECUYER

Autorisation de manifestation sur la voie publique pour la Fête de Noël organisée par le CCAS, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société R-BURO pour la fourniture de panneaux acoustiques pour l'Hôtel de ville, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR THERMIQUE ET SANITAIRE pour des travaux de ventilation double flux au Centre de loisirs de la Vallée, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CEGELEC pour des travaux d'électricité pour le passage en tarif jaune au Tennis Club des Grands Chemins, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société HORANET pour la maintenance des matériels et des logiciels et l'assistance téléphonique 5j/7 des contrôles d'accès des sites déterminés à compter du 1er janvier 2026, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec le cabinet KOPLA INGENIERIE pour une étude sur le renforcement de l'aile élémentaire de l'école de la Villette et le suivi d'éventuels travaux suivants cette étude, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la section culturelle de l'Amicale laïque pour un atelier autour de l'oeuvre de Delphine JACQUOT dans le cadre du Salon du Livre Jeunesse, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BMI AXELENT pour la fourniture et la pose de box de rangements grillagés dans le 5ème court des Grands Chemins, par Audrey LECUYER

Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de la propriété au 28 rue des Résistants, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LES BEAUX LENDEMAINS pour deux représentations du spectacle L'INFÂME et un atelier chorégraphique, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CTID CAROSSERIE pour la fourniture et la pose d'une benne sur le camion du service voirie, par Audrey LECUYER

Indemnité relative aux dommages sur la toiture de la salle Hoëdic suite à la tempête CIARAN, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR FLOR pour la fourniture d'essences pour le fleurissement de la commune, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société KERNE ELAGAGE pour des travaux d'élagage, par Audrey LECUYER

Avenant n°1 au marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration/réhabilitation globale du site de l'école de la Villette, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'auteur Caryl FEREY pour une rencontre publique autour de son oeuvre à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec les sociétés SACPA et FONDATION D'ENTREPRISE CLARA pour des prestations de service relative à la fourrière animale et à la stérilisation des chats libres de la commune, par Audrey LECUYER

Distri Center - Travaux et mesures de sécurité, par Audrey LECUYER

Foyer éducatif pour mineurs La Gentilhommière - Travaux et mesures de sécurité, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association TY FILMS pour la projection de deux films à la médiathèque suivis de débats, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SOLUTIONS TOITURES D'ARMOR pour la réparation d'un chéneau au CTM, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société QUADIENT FRANCE pour la location et l'entretien d'une machine à affranchir intelligente, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARPEGE pour la souscription d'un nouvel abonnement au module PAYZEN pour le règlement en ligne des prestations de l'accueil périscolaire, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association BATAYA pour deux ateliers lecture dans le cadre de la NUIT DE LA LECTURE, par Audrey LECUYER

Achats de prestations dans le cadre des Entrevues Mirobolantes, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LE DU TRAVAUX PUBLICS pour la pose puis la dépose des illuminations de Noël dans le centre ville et sur les bâtiments communaux, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR THERMIQUE ET SANITAIRE pour une prestation de désembouage des circuits du plancher chauffant de l'école des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société OTIS pour des travaux de réparation sur l'ascenseur des salles Glenan et Ouessant, par Audrey LECUYER

Prescription de mesures de sécurité à la Caisse régionale du Crédit agricole, par Audrey LECUYER

Opération de rachat d'or au restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Installation et retrait des décorations de Noël - Circulation alternée au niveau du chantier mobile 17/11-05/12 et 12-23/01, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse du bar CHEZ ROSALIE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR THERMIQUE ET SANITAIRE pour le remplacement des systèmes de chauffage du Pollen, du Pôle associatif et du Tennis club par des pompes à chaleur air/eau, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société RM MOTOCULTURE pour la fourniture de pièces mécaniques pour le regarnisseur à gazon des terrains de football, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association IDEOGRAPHIC BRETAGNE pour une animation conte à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SOGEMAT SERVICE pour la fourniture de matériel de tri des déchets pour les restaurants, par Audrey LECUYER

Modification au marché de service d'assurance en responsabilité avec SMACL ASSURANCES, par Audrey LECUYER

Convention de prestation avec JC BALAN et P ORVEILLON pour l'encadrement des ateliers bande dessinée et théâtre du Centre culturel, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la JO COOP COMPAGNIE pour la résidence de création auprès de l'école Louis Guilloux et des ateliers théâtre du Centre cullturel, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LA LEVEE pour le spectacle de théâtre musical "Hatiao Club", par Audrey LECUYER

Indemnité relative au bris de vitre sur une porte du hall de l'école des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LES TRAVERSEES pour le concert SiiAn, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société PIC BOIS pour la fourniture de tables de lecture ludique pour le chemin pédagogique de la vallée du Goëlo, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture au public du bar CHEZ ROSALIE DEPUIS 1942, par Audrey LECUYER

Modification de la régie de recettes "loisirs été animations", par Audrey LECUYER

Modification de la régie de recettes "activités périscolaires et extrascolaires", par Audrey LECUYER

Autorisation d'organisation d'une opération de rachat d'or au restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Limitation de vitesse à 30 km/h sur le giratoire de Bel Air, par Audrey LECUYER

Abrogation de l'arrêté temporaire de réglementation de l'usage du plan d'eau du Gouët, par Audrey LECUYER

Nomination de Nathalie LEMEE comme mandataire de la régie de recettes du Centre culturel, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture au public et d'exploitation de l'hôtel LES VOISINS BEAUCEMAINE, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture de la salle Steredenn à l'occasion du battle international de breaking UnVesti Event, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture du Parc des Expositions de Brézillet à l'occasion de la Foire Expo des Côtes d'Armor, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture du Parc des Expositions de Brézillet à l'occasion de la bourse d'échange et exposition "pièces autos motos vélos", par Audrey LECUYER

Convention d'occupation précaire d'un local professionnel au 15 rue du Calvaire consentie à Fanny et Noëlla CHEVALLIER pour l'exploitation d'un cabinet de kinésithérapie, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société OUEST AUTOMATISATION pour le remplacement du visiophone de l'école Louis Guilloux, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CARRIERE DE TRESSIGNAUX pour la fourniture de blocs de granit pour la végétalisation de la cour de l'école des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DALKIA FROID SOLUTIONS pour la recharge en fluide de la chambre froide déchets et le remplacement de la vanne d'isolement de la cuisine centrale, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VERRE SOLUTIONS pour le remplacement de la façade arrière de l'escalier de secours de l'espace Victor Hugo, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société FRANCE EQUIPEMENT pour la fourniture de cloisonnettes de séparation de WC pour les sanitaires de l'école élémentaire des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LE TEMPS DES SCIENCES pour l'animation d'un atelier à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DISTRIVERT pour la fourniture de dalles d'engazonnement et de ganivelles avec piquets de pose pour le projet de végétalisation de la cour de l'école Anne Frank, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SETIB pour le relamping de la salle de tennis de table et du 5ème court, par Audrey LECUYER

Délégation de signature des bons d'engagement comptable à Nathalie LEMEE en qualité de responsable du Centre culturel et de la médiathèque, par Audrey LECUYER

Prescription de mesures de sécurité dans la salle Steredenn, par Audrey LECUYER

Modification de l'acte constitutif d'une régie de recettes au Centre culturel, par Audrey LECUYER

Arrêté municipal modifiant le règlement des marchés hebdomadaires de Ploufragan concernant la gestion des déchets (pdf 184 pdf), par Véronique MERRER

Obligation de travaux et mesures de sécurité dans l'hôtel restaurant Beaucemaine.pdf, par Gwenola Bianchi

Obligation de travaux et mesures de sécurité dans le collège de la Grande Métairie.pdf, par Gwenola Bianchi

Autorisation d'organisation d'une opération de rachat d'or au restaurant Le Grain de Sel.pdf, par Gwenola Bianchi

Signature de marché avec la société EXPLOITATION FORESTIERE LE MAOU pour la fourniture de copeaux de bois naturels pour les aires de jeux, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ASTURIENNE pour la fourniture de volets roulants solaires pour la mairie, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société QUALI CITE pour l'installation d'une aire de jeux dans le quartier de la Poterie dans le cadre du budget participatif, par Audrey LECUYER

signature de marché avec la société SASU AUDIOLITE pour l'acquisition du materiel d'éclairage et vidéo.pdf, par Gwenola Bianchi

Signature d'un marché avec la société SNEF pour remplacement du SSI du centre de loisirs de la Vallée.pdf, par Gwenola Bianchi

Souscription à un abonnement avec la société SVP.pdf, par Gwenola Bianchi

Achat de prestation au musicien Julien TINE pour l'animation d'une sieste musicale, par Audrey LECUYER

Signature d'une convention d'analyse et de conseil en ingénierie sociale avec la société LEYTON CTR, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BROCHARD PAYSAGE pour le remplacement de la pompe d'arrosage du terrain de foot du Haut Champ 3, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Marie BERARDY pour assurer l'heure du conte à la médiathèque dans le cadre de PARTIR EN LIVRE, par Audrey LECUYER

Réglementation temporaire d'usage du plan d'eau du Gouët, par Audrey LECUYER

Indemnité relative au sinistre sur le garde corps du pont surplombant le Gouët rue de Saint Barthélémy, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec les entreprises BS2D, GUIVARCH PLAFONDS et RONDEL pour les travaux de réfection des écoles Louise Michel et des Villes Moisan et le Centre de loisirs de la Vallée, par Audrey LECUYER

Convention d'honoraires et de frais d'avocats - Contentieux Ville de Ploufragan c/ SAS BRIODIS, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SOGEFI INGENIERIE GEOMATIQUE pour un recensement terrain exhaustif des enseignes, pré-enseignes et publicités sur le territoire, par Audrey LECUYER

Avenant n°1 au marché de fourniture de 9 abris vélos avec la société KANOPE MOBILITES - Prolongation du délai d'exécution des prestations, par Audrey LECUYER

Cession d'un tracteur KUBOTA L5030, par Audrey LECUYER

Avenant n°2 au marché d'entretien des espaces verts de la ville avec la société LA JOURDANIERE NATURE, par Audrey LECUYER

Avenant n°2 au marché d'entretien des espaces verts de la ville avec la société LA JOURDANIERE NATURE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DALKIA FROID SOLUTIONS pour des travaux de réparation de la chambre froide de la cuisine centrale, par Audrey LECUYER

Siganture de marché avec la société KANOPE MOBILITES pour la fourniture d'abris vélos, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SNEF pour la fourniture et la mise en place de matériels cmplémentaires dans cadre du PPMS dans les écoles, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société NET PLUS pour le nettoyage de la vitrerie des locaux municipaux, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société APAVE pour une mission de coordination SPS, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société APAVE pour une mission de contrôle technique, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BS2D pour le désamiantage du local TGBT de l'école Louis Guilloux, par Audrey LECUYER

ISPAIA - Obligation de travaux et mesures de sécurité, par Audrey LECUYER

Autorisation d'implantation temporaire d'un barbecue au restaurant CHEZ ANITA, par Audrey LECUYER

M. Fabian Lowczyk - arrêté de délégation de signature électronique des bordereaux de titres et de mandats (pdf 86 Ko), par Véronique MERRER

Interdiction de baignade sur le plan d'eau du Gouët, par Audrey LECUYER

Cession d'un tracteur KUBOTA L5030, par Audrey LECUYER

Opération de rachat d'or au restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Nomination de Catherine COAT en tant que coordinatrice de l'opération de recensement de la population pour l'année 2026, par Audrey LECUYER

Désaffectation d'une partie du domaine communal, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DOUBLET pour la fourniture d'isoloirs, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société OUEST ARTIFICES pour le feu d'artifice du 13 juillet, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association COME ON TOUR pour le passage des fanfares JEYO et SKYZOPHONIK pour la fête de la musique, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société S2MR pour la fourniture et la mise en place d'une rampe à pompe pour le point à temps du service voirie, par Audrey LECUYER

Consommation d'alcool interdite sur la voie publique, par Audrey LECUYER

Circulation modifiée pour le Saint-Brieuc Agglo Tour le 23/08, par Audrey LECUYER

Circulation et stationnement réglementés le 28/06 pour la journée américaine au Haut Champ, par Audrey LECUYER

Autorisation de manifestation pour le bal populaire et le feu d'artifice du 13 juillet, par Audrey LECUYER

Prescription de mesures de sécurité au centre commercial Leclerc, par Audrey LECUYER

Convention d'utilisation du dojo de la salle Molène par le peloton d'intervention et de surveillance de la gendarmerie, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie LA MALLE THEATRE, par Audrey LECUYER

Avenant au marché de maintenance de logiciel ARPEGE, par Audrey LECUYER

Avenant au marché d'entretien des espaces verts de la ville avec la société LA JOURDANIERE NATURE, par Audrey LECUYER

DM marché public assistance à maîtrise d'ouvrage école de La Villette (pdf 73 Ko), par Véronique MERRER

DM marché public contrôle d'accès 5ème court de tennis (pdf 64 Ko), par Véronique MERRER

DM marché public conseiller territoire engagé transition écologique (pdf 63 Ko), par Véronique MERRER

DM marché public de contrôle extérieur travaux de la buse avenue de Bretagne (pdf 64 Ko), par Véronique MERRER

DM marché public fourniture et pose de callebotis court de tennis (pdf 64 Ko), par Véronique MERRER

DM marché public réalisation d'une étude préalable à l'implantation d'une maison de santé pluriprofessionnelle (pdf 64 Ko), par Véronique MERRER

Signature d'un contrat avec le théâtre des Tarabates-mise à disposition de l'exposition "un monde de marionnettes du 13 au 24 mai 2025 (pdf 71 Ko), par Véronique MERRER

Acceptation d'indemnité par l'association Pordic Binic FC suite à dégradation dans les vestiaires du stade de football du Haut Champ (pdf 91 Ko), par Véronique MERRER

Autorisation d'organisation d'une opération de rachat d'or au restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Arrêté portant délégation de signature à Fabian Lowczyk Directeur Général des Services (pdf 121 Ko), par Véronique MERRER

Acte constitutif de la régie de recettes - activités périscolaires et extrascolaires (pdf 143 Ko), par Véronique MERRER

Acte constitutif de la régie de recettes été, loisirs, animations (pdf 141 Ko), par Véronique MERRER

Arrêté de nomination d'une mandataire suppléante pour le marché Céline Conq (pdf 157 Ko).pdf, par Véronique MERRER

Arrêté municipal autorisant l'implantation temporaire de terrasse ou d'étalage (pdf 287 Ko), par Véronique MERRER

Achat de prestation à la compagnie SENTIMENTALE FOULE pour deux séances du spectacle "Vierges maudites" et l'accueil de l'exposition du même nom, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LA CRIEE pour le concert de Mick Strauss "Southern Wave", par Audrey LECUYER

Tarif pour l'atelier de sérigraphie au Centre culturel, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SPORT INITIATIVES pour la conception et le suivi de réalisation d'un pumptrack sur le secteur du Haut Champ, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec l'association VERT LE JARDIN pour une prestation d'accompagnement et d'animation autour des bacs surélevés du quartier d'Iroise, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'auteur Michel PRIZIAC pour une conférence à la médiathèque , par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SOCOTEC, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BROCHARD PAYSAGE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société AG COORDINATION, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie LES DEUX MAINS GAUCHES pou le spectacle "Plöf!", par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Benoît BASIRICO pour une conférence à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Autorisation de stationnement (ADS) n°6 à Madame Pascale BERTIN, par Audrey LECUYER

Délégation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique à Céline CONQ, par Audrey LECUYER

Délégation en matière d'établissement des listes électorales à Céline CONQ, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature à Céline CONQ en matière d'état civil et administrative, par Audrey LECUYER

Fin de délégation de fonction et de signature de Claire PILORGET en matière d'état civil et administrative, par Audrey LECUYER

Rue de la Grande Métairie - Transformation d'un arrêt minute en emplacement taxi, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Aurélien et Anaïs LOUBAT pour la boulangerie O'CARRE DES GOURMANDS, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Stéphanie TOQUE et Oriana LE GALL pour l'institut SUBLIM & VOUS, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Claudie PRIOUX pour le restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Anita COURONNE pour le restaurant CHEZ ANITA, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Erwan BUSSON pour le garage ARMORIC AUTO, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature à Frédéric ROYAERTS en matière d'état civil et à Catherine COAT en matière administrative et funéraire, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Eric THOMAS pour le bar tabac LE CHIQUITO, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Edwige HOURLIER-ROCABOY pour le CAFE DE LA POMPE, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Frédéric HUTTER pour la boutique AUX SECRETS DES FLEURS, par Audrey LECUYER

Autorisation d'occupation du domaine public à Alison FLOURIOT pour la boutique éphémère MOD'ALISON, par Audrey LECUYER

Population des zones agglomérées de Ploufragan, par Audrey LECUYER

Claude CAOUS membre du CA du CCAS.pdf, par Véronique MERRER

Convention modificative de prestation avec Jean-Christophe BALAN pour l'encadrement des ateliers bande dessinée du Centre culturel, par Audrey LECUYER

Convention d'occupation privative temporaire du domaine privé communal à l'Office Public de l'Habitat TERRES D'ARMOR HABITAT rue de Penthièvre, par Audrey LECUYER

Indemnité relative à la fourniture d'un produit non conforme ayant conduit à la dégradation de la chaussée, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société RENNES MOTOCULTURE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société RDM VIDEO SA, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BREIZ CLOTURES (2), par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARPEGE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ACPS, par Audrey LECUYER

Cession de remorques de la base nautique du Pont Noir, par Audrey LECUYER

Cession de kayaks de la base nautique du Pont Noir, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux et mesures de sécurité dans les halls Kervizic 4, 5 et 6, par Audrey LECUYER

Convention d'occupation de la salle Alain Le Dû consentie à l'association STERENN AR GOUED, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association DE BOUCHE A OREILLE, par Audrey LECUYER

Tarif pour l'atelier dessin/illustration autour de l'exposition "Entre les lignes" au Centre culturel, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VANDENKERCKHOVE pour l'achat d'un camion PEUGEOT EXPERT, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VANDENKERCKHOVE pour l'achat d'un camion RENAULT MASTER, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VANDENKERCKHOVE pour l'achat d'un CITROEN BERLINGO, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec l'UGAP pour l'achat d'un tracteur compact, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie UPPERCUT PROD, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Gwen GUEGAN, par Audrey LECUYER

Location de l'Auditorium à l'association AGC CÔTES-D'ARMOR, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux et mesures de sécurité à la salle Marcel Paul, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux et mesures de sécuriité au Centre de soins de suite et de réadaptation des Châtelets, par Audrey LECUYER

Cession du ponton de la base nautique du Pont Noir, par Audrey LECUYER

Signature d'un avenant avec la société COLAS, par Audrey LECUYER

Signature d'un avenant (2) avec la société MANERGY, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec l'établissement ESAT AR GOUED, par Audrey LECUYER

Signature de marché pour la fourniture de livres non scolaires à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société EDICIA, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société EMERAUDE CONCEPT SYSTEMES, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ROUËNEL, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société EMERAUDE CONCEPT SYSTEMES, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société JEAN HUE & SOCOPA, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Marion BRUNET, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association LES BEAUX LENDEMAINS, par Audrey LECUYER

Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique jusqu'au 31/05/2025, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture partielle au public des cellules 3 et 8 du BONHEURE SOCIAL SPORT CLUB, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LOGITUD SOLUTIONS (2), par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LOGITUD SOLUTIONS (1), par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société AUDIOLITE-SASU, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CIRIL GROUP, par Audrey LECUYER

Mise à disposition à titre gracieux des terrains de football de la commune au Comité départemental de sport adapté des Côtes-d'Armor, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société QUALI CITE BRETAGNE, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société RONDEL, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LE DU TRAVAUX PUBLICS, par Audrey LECUYER

Location d'un gymnase 9 rue du Plan à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Côtes-d'Armor, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Christian PINCON, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie GRAZIBUL, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Julien LECHERBAULT, par Audrey LECUYER

Complément à l'autorisation d'ouverture du BONHEURE SOCIAL SPORT CLUB (parties communes et restaurant BDS), par Audrey LECUYER

Fin de la règlementation pour l'utilisation du plan d'eau du Gouët, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société GROUPE COMPTOIR, par Audrey LECUYER

Cession d'équipement du service environnement, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ACPS (2), par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ACPS (1), par Audrey LECUYER

Avenant n°1 au marché avec la société ITHERM CONSEIL- MANERGY, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société GAMA29, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société MISSENARD CLIMATIQUE, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'ensemble ASTROLABE, par Audrey LECUYER

Indmenité relative aux dégâts sur un portail allée des Glénans, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société FRANCE EQUIPEMENT, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec l'UGAP, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DESEMBOUEZ-MOI, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CAP OUEST SIGNALETIQUE, par Audrey LECUYER

Cession d'équipement du service environnement , par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture provisoire du restaurant BDS et des parties communes dans le BONHEURE SOCIAL SPORT CLUB, par Audrey LECUYER