Les décisions et arrêtés à partir de janvier 2026

Juillet 2026

  • Décisions municipales

Signature de marché avec la société QUARTA pour procéder à un relevé topographique dans le cadre de l'étude pour le réaménagement du quartier des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société NET PLUIS pour le nettoyage de la vitrerie des locaux municipaux, par Audrey LECUYER

Convention d'occupation précaire consentie à l'association VERT LE JARDIN 22 pour un logement au 32 rue de la Mairie, par Audrey LECUYER

Convention d'occupation exceptionnelle, temporaire et à titre gratuit consentie à l'Association de Solidarité avec Toutes et Tous les Immigrés des Côte-d'Armor (ASTI) pour le logement au 24 rue des Cheminots, par Audrey LECUYER

Autorisation de règlement d'une facture des pompes funèbres FOUCHER suite à une intervention pour exhumation et la repise d'emplacements abandonnés, par Audrey LECUYER

Achat de prestation au musicien Julien TINE pour l'animation de la "boum de l'été" durant Ploufragan estivale, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Rues des Quartiers et de Bel Air - Circulation alternée du 27 au 31/07 , par Audrey LECUYER

Rue de Launivier - Circulation alternée du 27/07 au 05/08, par Audrey LECUYER

Rue Marcel Cosson - Circulation alternée du 20 au 31/07, par Audrey LECUYER

Chemin du Petit Pré - Circulation alternée du 20 au 31/07, par Audrey LECUYER

Chemin du Petit Pré - Circulation alternée du 20 au 24/07, par Audrey LECUYER

Rue Pierre de Coubertin - Circulation alternée du 15 au 22/07, par Audrey LECUYER

25 rue du 14 juillet 1789 - Occupation du domaine public du 22 au 24/07, par Audrey LECUYER

chemin du Château Gaillard - Circulation interdite du 20 au 24/07, par Audrey LECUYER

Rue des Bruyères - Circulation du 21 au 24/07, par Audrey LECUYER

Parking Alice Milliat - Stationnement et circulation réglementés du 15 au 18/07, par Audrey LECUYER

Avenue des Châtelets - Circulation alternée du 15 au 24/07, par Audrey LECUYER

Rue Marcel Cosson - Circulation et stationnement interdits le 21/07, par Audrey LECUYER

14 rue du Plan - Stationnement interdit du 20 au 24/07, par Audrey LECUYER

Rue des Combattants - Circulation interdite du 15 au 24/07, par Audrey LECUYER

 

 

Juin 2026

  • Décisions municipale

Signature de marché avec la société PROTECTIV pour le changement du système d'alarme incendie du groupe scolaire de la Villette, par Audrey LECUYER

Signature d'un contrat d'entretien du massicot du studio graphique avec la société DMBA, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société des BRIGADES VERTES pour l'entretien des chemins de randonnée, par Audrey LECUYER

Modification n°1 au marché de mission d'étude de renforcement de l'aile de l'école élémentaire de la Villette avec la société KOPLA INGENIERIE, par Audrey LECUYER

Cession d'un goupil du service environnement à la société TECHNIQUE LEVAGE, par Audrey LECUYER

Cession d'un décompacteur du service environnement à la société MS EQUIPEMENT, par Audrey LECUYER

Bail de location professionnel pour la mise à disposition d'un cabinet médical et de sa salle d'attente au 14 rue du 14 juillet 1789 consenti au docteur Yvon LE FLOHIC, par Audrey LECUYER

Bail de location professionnel pour la mise à disposition d'un cabinet médical et de sa salle d'attente au 14 rue du 14 juillet 1789 consenti au docteur Thierry GICQUEL, par Audrey LECUYER

Bail de location d'un immeuble bâti à usage d'habitation du domaine privé communal au 16 rue de la Mairie consenti à Madame Charlène THOMAS, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec le RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS pour effectuer un contrat de performance énergétique (CPE) pour le service bâtiment, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BLACHERE ILLUMINATION pour la fourniture d'un grand sapin lumineux pour les fêtes de fin d'année, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ALTACAMA pour la fourniture d'un camion-benne d'occasion pour le service bâtiment, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société AUDIOLITE pour la fourniture de matériel d'éclairage scénique et de son pour l'auditorium de l'espace Victor Hugo, par Audrey LECUYER

Achat de prestation aux associations COME ON TOUR & LA PART DES ANCHES pour le passage dans la commune de fanfares à l'occasion de la fête de la musique, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à LA FABRIQUE A HISTOIRES pour une animation balade contée dans le cadre du temps fort "Partir en livres" à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché de maîtrise d'oeuvre avec la société BIKESOLUTIONS pour la conception d'une piste pédagogique vélo et d'un espace de convivialité sur le secteur du Haut Champ, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR THERMIQUE ET SANITAIRE pour des travaux de désembouage du réseau de chauffage de l'école Louise Michel, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LTM pour la fourniture d'une aérogommeuse pour l'entretien des bâtiments et de la voirie communale, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Rues du pré Aly, de la Chapelle et de la Pommeraie et impasse de la Ville Morvan - Circulation réglementée le 13/09, par Audrey LECUYER

Boulevard de l'Atlantique (saint-Brieuc) - Circulation alternée du 2 au 31/07, par Audrey LECUYER

Rue de l'Echaussée - Circulation interdite du 6 au 24/07, par Audrey LECUYER

Allées du Haut Champ et des Glenan - Circulation modifiée du 1er au 3/08, par Audrey LECUYER

Parking rue de Penthièvre - Prolongation de la zone bleue, par Audrey LECUYER

 

 

Mai 2026

  • Décisions municipales

Signature de marché avec la société OUEST ARTIFICES pour une prestation de feu d'artifice le 13 juillet, par Audrey LECUYER

Convention de location de la salle Glenmor - Prise à bail par la Ville des locaux appartenant à Terres d'Armor Habitat en vue de sa mise à disposition au monde associatif, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société PKL BAT pour des travaux de renforcement de charpente sur l'aile ouest de l'école de la Villette, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société KOMPAN SAS pour la fourniture d'une aire de jeux pour la cour de l'école Anne Frank, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société JARDIMAN LAMBALLE pour la fourniture d'un décompacteur pour l'entretien des terrains de football, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société EXPLOITATION FORESTIERE LE MAOU pour la fourniture de copeaux naturels pour la cour de l'école des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société EXCEL AUDIO pour le remplacement du système d'écoute au casque pour les usagers et de diffusion en espace public du secteur musique de la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature d'un mandat de location exclusif avec le CABINET JEAN-CLAUDE LE KERVERN pour la relocation du logement au 16 rue de la Mairie, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22 pour l'organisation de l'exposition VIRAPHEUILLE, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Modification de la réglementation sur l'occupation du domaine public à des fins commerciales sur le territoire communal, par Audrey LECUYER

Autorisation d'implantation d'une terrasse sur le domaine public - bar CHEZ ROSALIE, par Audrey LECUYER

Parking rue de Penthièvre - Création d'une zone bleue, par Audrey LECUYER

Autorisation d'implantation temporaire d'un chevalet sur le domaine public - boutique éphémère DIVA ATTITUDE, par Audrey LECUYER

6 rue du Grimolet - Autorisation d'occupation du domaine public, par Audrey LECUYER

Place du Béarn - Occupation du domaine public du 27/04/2026 au 19/02/2027, par Audrey LECUYER

Opération de rachat d'or au restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

 

 

Avril 2026

  • Décisions municipales

Signature de marché avec la société SOCOTEC pour une mission SPS pour les travaux de l'espace Victor Hugo, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES pour l'installation d'une borne électrique pour les différentes manifestations sur le site du Champ Bogard nécessaire pour garantir la sécurité du public, par Audrey LECUYER

Signature de la modification n°4 au marché de servie d'assurance des responsabilités et risques avec SMACL ASSURANCES, par Audrey LECUYER

Signature de la modification n°1 au marché relatif à l'aménagement de box de rangement dans le 5ème court des Grands Chemins avec la société BMI-AXELENT, par Audrey LECUYER

Signature de la modification n°4 au marché à bons de commande COLAS pour l'exécution des travaux de voirie 2024-2027, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CHUBB pou la vérification des installations de désemfumage des bâtiments communaux, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société AVEL HEOL pour la fourniture de panneaux solaires photovoltaïques pour les vestiaires du Champ Bogard, par Audrey LECUYER

Tarif pour le stage d'arts plastiques à l'espace Victor Hugo, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie STATION SERVICE pour une prestation théâtrale et musicale dans le cadre du festival MARIONNETIC, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association HAZARD ET CAETERA pour un concert de chant à l'auditorium, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Autorisation d'ouverture au public de l'usine d'eau potable de la Croix Cholin, par Audrey LECUYER

Autorisation de rachat de l'autorisation de stationnement (ADS) d'un véhicule Taxi n°4 détenue par la SAS LA MAISON DES TAXIS au profit de l'EURL ETOILE BRIOCHINE, par Audrey LECUYER

Retrait de l'autorisation d'exploitation Taxi n°4 détenue par la SAS LA MAISON DES TAXIS, par Audrey LECUYER

Constatation d'un bien présumé sans maître rue du 14 juillet 1789 (immeuble cadastré section AB n°672), par Audrey LECUYER

 

 

Mars 2026

  • Décisions municipales

Signature de marché avec la société ARMOR BOIS pour la fourniture de 10 volets roulants solaires pour 2 dortoirs du centre de loisirs de la Vallée, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société DEKRA pour une mission de contrôle technique pour les travaux de remplacement de centrales de traitement d'air, de création d'un bureau et d'ajout d'éléments d'alarme incendie à l'espace culturel Victor Hugo, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SEPAQ pour une mission SPS pour les travaux de renforcement de la charpente de l'école élémentaire de la Villette, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VERRE SOLUTIONS pour la fourniture et la pose de films solaires sur la verrière de la salle Hoëdic, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec les sociétés SOQUET et RONDEL pour des travaux de réfection de sols et faux plafonds au centre de loisirs de la Vallée et à l'école Louise Michel, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SOCOTEC pour une mission de contrôle technique pour les travaux de renforcement de charpente de l'école de la Villette, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BOXCONSEILS pour la fourniture et la pose de 2 containers de stockage d'occasion pour les associations de pétanque sur le site du Champ Bogard, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société MANERGY pour une mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique de la salle Ouessant, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société NILFISK pour la fourniture de deux autolaveuses et d'un aspirateur sans fil, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Céline LE FORESTIER, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Fabien BERTHILLOT, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Antoine LE GARZIC, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Nathalie LEMEE, par Audrey LECUYER

Délégation de signature électronique des bordereaux de titres et mandats à Fabian LOWCZYK, directeur général des services, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Eric GOMIT, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Erwan TANGUY, par Audrey LECUYER

Délégation de signature à Fabian LOWCZYK, directeur général des services, sur une partie des compétences de l'autorité délibérante, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Arnaud MORIN, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Willy RIVOAL, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Marc HENRY, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Alice GASPAILLARD, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Mary-Charlotte CORLAY, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Guénola ROUSSEAU, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Frédéric ROYAERTS, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Claudie GICQUEL, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Christine HELARY, par Audrey LECUYER

Délégation de signature aux chefs de service pour les bons d'engagement inférieurs à 500 € TTC - Alexandre FLAGEUL, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Mari COURTAS, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Frédéric ROYAERTS, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Marie-Christine HELLIO-BREARD, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Christelle MORIN, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Céline CONQ, par Audrey LECUYER

Habilitation en matière de gestion des listes électorales et d'accès au répertoire électoral unique - Catherine COAT, par Audrey LECUYER

Délégation en matière d'établissement des listes électorales - Céline CONQ, par Audrey LECUYER

Délégation en matière d'établissement des listes électorales - Catherine COAT, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil et administrative - Marie-Christine HELLIO-BREARD, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil et administrative - Christelle MORIN, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil et administrative - Céline CONQ, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil, administrative et funéraire - Frédéric ROYAERTS, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil, administrative et funéraire - Catherine COAT, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction en matière d'assistance à huissier - Quentin AURIVEL, par Audrey LECUYER

Délégation de fonction en matière d'assistance à huissier - Emmanuel DURAND, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux et mesures de sécurité au Centre Technique Bretagne Henri Guérin, par Audrey LECUYER

Autorisation d'ouverture au public du magasin de pièces AUTO PLUS au 18 rue du Carpont, par Audrey LECUYER

 

Février 2026

  • Décisions municipales

Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l'immeuble bâti 24 rue des Cheminots, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société LLDA pour la fourniture et la pose d'un pont de levage de véhicules au garage municipal, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BREIZ CLOTURES pour la fourniture et la pose de portails et d'une clôture au Haut Champ entre les boulistes et les espaces de football, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société SETIB pour le remplacement de l'éclairage de la salle Ouessant, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'agence ACOEUR PRODUCTIONS pour le spectacle EMMA AIME ANNE, par Audrey LECUYER

Modification n°2 du lot n°3 (chaufferie) du marché de création d'une chaufferie aux granulés bois à l'école Louise Michel, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie ALORS C'EST QUOI pour le spectacle de théâtre EN AVOIR OU PAS, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à Catherine POUPLAIN pour la mise à disposition de son exposition LA DOUCE AVENTURE et deux ateliers autour de son oeuvre, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la JO COOP CIE pour le spectacle PARCE QUE LES VERS N'ONT PAS BESOIN DE PIEDS POUR S'ENVOLER, par Audrey LECUYER

Acceptation d'une indemnité relative aux dommages subis par le camion RENAULT TRAFFIC du CTM suite à un refus de priorité, par Audrey LECUYER

Avenant n°2 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration-réhabilitation du site de l'école de la Villette avec le cabinet ISTOR, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société GEMY AUTOMOBILES pour la fournitre d'une Peugeot 308 électrique d'occasion, par Audrey LECUYER
Signature de marché avec la société GAMA 29 pour la fourniture d'une autolaveuse, par Audrey LECUYER
Achat de prestation à la LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22 pour l'organisation de la Fête des Mots Familiers, par Audrey LECUYER
Signature de marché avec la société GYMNOVA pour la fourniture de barres asymétriques et d'un matelas additionnel, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Obligation de travaux et mesures de sécurité à l'EHPAD - Foyer d'Argoat, par Audrey LECUYER

Prescription de mesures de sécurité à la Chambre des Métiers, par Audrey LECUYER

Obligation de travaux et mesures de sécurité au Centre de formation du District de football, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - fleuriste AUX SECRETS DES FLEURS, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - boutique éphémère MOD'ALISON, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - restaurant LE GRAIN DE SEL, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - restaurant CHEZ ANITA, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - CAFE DE LA POMPE, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - bar CHEZ ROSALIE, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - garage ARMORIC AUTO, par Audrey LECUYER

Occupation du domaine public - bar LE CHIQUITO, par Audrey LECUYER

Obligation de fermeture au public des halls 4+5+6 (Kervizic) du Parc des Expositions de Brézillet, par Audrey LECUYER
Obligation de travaux et mesures de sécurité dans le Centre des Congrès Equinoxe, la salle Hermione, les halls 1 Nicolas + 2 Rateau + 3 Parc des Expositions de Brézillet, par Audrey LECUYER

 

Janvier 2026

  • Décisions municipales

Signature de marché avec le groupement d'entreprises UNIVERS pour une étude urbaine dans le cadre du réaménagement des espaces publics du quartier des Villes Moisan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société CASUAL SPORTS pour la fourniture et la pose de nouveaux moteurs de basket dans la salle Glénan, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société BREIZ CLOTURES pour la fourniture et la pose d'un portail dans les tribunes du Haut Champ, par Audrey LECUYER

Achat de prestation au conférencier Régis AUBERT pour assurer une conférence sur le thème de la musique et du bien être à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société PEPINIERE DU PENTHIEVRE pour la fourniture de thym pour le fleurissement inter-tombes, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société VANDENKERCKHOVE pour la fourniture d'un fourgon Peugeot Expert Long pour le service Culture, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'artiste Emmanuel LEPAGE pour la location de ses oeuvres et une animation autour de celles-ci ainsi qu'à Xavier HERVOT / CORTE SCONTA pour une prestation de commissariat d'exposition, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association DE BOUCHE A OREILLE pour cinq interventions à la médiathèque dans le cadre de l'heure du conte, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association BATAYA pour une mise en scène de lecture à voix haute à la médiathèque lors des NUITS DE LA LECTURE, par Audrey LECUYER

Modification n°2 du marché de service d'assurance dommages aux biens avec GROUPAMA, par Audrey LECUYER

Fixation du tarif pour le stage de bande dessinée au Centre culturel, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à l'association DUO DU BAS pour le concert DEDANS DEHORS, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à la compagnie LES ALLUMETTES ASSOCIEES pour une représentation du spectacle QUI A VU LE VENT ? à la médiathèque, par Audrey LECUYER

Signature de marché avec la société ARMOR FLOR pour la fourniture de fleurs en godets et en pots, par Audrey LECUYER

Fixation du tarif pour le stage de Choro (musique brésilienne) en partenariat avec l'Office culturel de Langueux, par Audrey LECUYER

Achat de prestation à LABEL CARAVAN pour le ciné-concert EMOI & MOI, par Audrey LECUYER

 

  • Arrêtés municipaux

Modification de l'acte constitutif de régie MEDIATHEQUE MUNICIPALE, par Audrey LECUYER