Conseil municipal buste de Marianne

Réunion du conseil municipal

Les réunions du conseil municipal ont lieu habituellement le deuxième mardi du mois à l'hôtel de ville.

09 avril 2024
Horaires: 
19h.

ORDRE DU JOUR

PROCES-VERBAUX

  • Adoption du procès-verbal de la séance du du 12 mars 2024

FINANCES

  • Affectation à la section d'investissement des biens de faible valeur (fin 2023)
  • Taux d’imposition des taxes directes locales – année 2024
  • Décision modificative n°2 - 2024

URBANISME

  • Cession de terrains communaux sis rue du Calvaire - Autorisation de signer une promesse unilatérale de vente avec la société BATIMALO pour la réalisation d'un lotissement et autorisation de déposer un permis d'aménager
  • Acquisition et transfert dans le domaine public communal des voiries, espaces communs et éclairage public du lotissement "Le Domaine de la Vallée"

MARCHES PUBLICS

  • Marché de travaux voirie et divers 2024-2027

DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Désaffectation et élimination de documents de la médiathèque

JEUNESSE EDUCATION

  • Renouvellement des conventions bipartites d'objectifs et de financement CAF 2024-2028

DEMOCRATIE PARTICIPATIVE

  • Validation du règlement intérieur du budget participatif

PERSONNEL COMMUNAL

  • Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - services environnement et voirie
  • Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - service jeunesse éducation (animateurs)

DECISIONS MUNICIPALES

  • Décisions municipales du 27/02/2024 au 28/03/2024